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tags:
- sorbonne
- philosophie
- philosophie-politique
semestre: 3
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## A. Pourquoi enquêter ?
FOUCAULT, « La vérité et les formes juridiques », _Dits et Écrits_ tome II, texte n°139
Ça semble évident de chercher le coupable et la vérité
|> ça n'a pas toujours été le cas
-> histoire de l'enquête pénal pour relativiser cette vision
Pour l'approche traditionnelle, l'histoire se fait sur une ligne et les humains ne sont pas touchés par leur période
Pour Foucault, chaque époque façonne les sujets
|> un type de savoir, un type de pouvoir, un type de subjectivité
|> ce qu'on sait du monde change notre vision de voir le monde
Les sciences humaines sont une création du XIXe siècle
|> n'existaient pas avant
_Les Mots et les Choses_, Foucault
Les trois formes de la procédure judiciaire :
1. l'épreuve -> la vérité arrive après avoir demandé à l'accusé de relever un défi (époque romaine, Moyen-Âge avec l'ordalie — jugement de Dieu), l'autorité vérifie uniquement que la procédure est régulière
2. début de l'enquête -> continue avec l'épreuve, mais l'enquête commence avec l'apparition d'un nouveau tiers pour compléter l'épreuve ; elle apparaît suite à une concentration du pouvoir économique et militaire ce qui mène au besoin de contrôler le pouvoir judiciaire => ce n'est pas un processus rationnel
3. passage à l'examen -> processus devient laïque, besoin de règles (État de droit), crime provoque aussi un dommage social => Bentham souhaite construire le Panoptique
Bentham est un utilitariste cherchant à changer le système judiciaire pour garantir le bonheur au plus grand monde
|> construit le Panoptique -> tous les prisonniers sont gérés par un gardien et les prisonniers ne peuvent pas savoir si un gardien les surveille
-> pour Foucault, c'est le nouveau mode de procédure judiciaire, c'est le nouveau régime de savoir-pouvoir
Voir [[Enquêter - Frise chronologique - Foucault.pdf]]
> [!NOTE] Vérité et procédure judiciaire
> Chaque procédure judiciaire ne donne pas la même vision de la vérité
> -> dépend d'un certain régime de savoir-pouvoir
> |> on ne voit pas le monde de la même manière en fonction de notre savoir
> |> le savoir est toujours lié à un type de pouvoir
> |> le pouvoir possibilise le savoir
> -> est ce que Foucault appelle l'archéologie du savoir
Une injure à une victime devient une injure au pouvoir
## B. Qui dois enquêter ?
Deux types de système : inquisitoire et accusatoire
Inquisitoire = juge possède un pouvoir d'instruction
|> charge de l'enquête revient au juge
Accusatoire = juge ne possède pas ce pouvoir
|> charge de l'enquête revient au procureur, à la défense et à l'attaque
-> est un écho de l'épreuve selon Foucault (juge qui n'est que l'arbitre, capacités financières rentrant en jeu)
## C. Comment enquêter ?
Toutes les preuves sont acceptées d'une manière générale en France
En *common law*, il y a des interdictions
|> pas possible de présenter l'accusé / l'attaquant sous un jour négatif s'il n'y a pas de rapport avec l'infraction en cause (*bad character evidence*)
|> témoignages rapportant les dires d'un tiers (*hearsay*)
-> permet d'éviter d'influencer le jury avec des preuves de mauvaises qualités
Bentham, _Rationale of Judicial Evidence, Specially Applied to English Practice_
|> est contre l'interdiction des preuves
Schauer (utilitariste), _On the Supposed Jury-Dependence of Evidence Law_ -> très compliqué de calculer le bien être collectif
|> il existe des règles dont le suivi optimise le bien être collectif
|> on devrait donc suivre ces règles
Les preuves statistiques ont un problème au niveau
|> des classes de référence
|> du *sensitive believe*
|> incentives
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