--- tags: - sorbonne - philosophie - philosophie-politique semestre: 3 --- ## A. Pourquoi punir ? Punition est : - provoqué qlq chose de pénible - en réaction à un acte et à la conscience de l'acte - intentionnalité de punir - [question de la légitimité] - [question de la proportionnalité] -> B fait X et A inflige délibérément à B qlq chose de pénible suite à X Scepticisme de la punition et du châtiment -> Nietzsche, _Généalogie de la morale_ |> oublie est une force active qui garantie la régulation psychique et donc le bonheur et la sérénité |> mémoire est construite comme une capacité à lutter contre l'oublie pour se souvenir des promesses |> condition préalable est d'être uniforme, déterminé et prévisible (ce n'est pas une promesse) -> sinon, personne ne peut se faire confiance -> il reste qd mm un intérêt à ce processus de dressage : besoin de passer par là pour devenir un übermench Objet du texte court : « L'origine des bonnes choses et en particulier du sentiment de responsabilité » Problème : « Si l'humain a aujourd'hui le sentiment de sa responsabilité et peut-être fier de sa raison, est-ce grâce à une nature fondamentalement bonne, ou du fait de causes plus sombres ? » Voir les enjeux dans l'exemplier Pendant très longtemps, on ne punissait pas pour des raisons morales |> pour Nietzsche, c'était à cause du non respect du contrat créancier/débiteur |> le contrat social social est arrivé après -> créancier possède toute puissance sur le débiteur |> besoin d'avoir un doute sur le châtiment -> n'existe pas d'équivalence réelle |> le créancier *veut* faire souffrir, c'est pour ça qu'on ne rembourse pas -> la justification pour la dissuasion arrive après |> cause $\neq$ utilité finale _Philosophie du Droit_, Christophe Béal, Vrin, Collection Textes clefs Si on fonde le droit de punir sur une infinité, il sera aussi infini, Montesquieu, _Esprit des Lois_ |> explique pourquoi fonder le droit de punir sur un dieu implique toujours une disproportion Conséquentialisme = justifie la peine par ses bonnes conséquences (*forward looking*) |> utilitarisme = cherche à maximiser le bonheur du plus grand nombre -> Beccaria (_Des délits et des peines_), Bentham (_Rationale of Judicial Evidence, Specially Applied to English Practice_), Platon (_Protagoras_) |> pour Beccaria, on a besoin d'une proportion, sinon on ne limite pas les crimes très dangereux (voir aussi Montesquieu, _Esprit des lois_) Rétributivisme = justifie la peine par la commission de la peine (*backward looking*) -> Kant (_Doctrine du droit_), Hegel (_Principes de la philosophie du droit_) |> pour Kant, on ne doit pas traiter le criminel comme un moyen |> pour Hegel, ne pas punir le criminel, c'est dénier son statut d'être raisonnable ayant choisi de commettre le mal -> permet de reconnaître son statut de personne (le conséquentialisme fonctionne sur la modalité de la punition) > [!info] _The Stanford Encyclopedia of Philosophy_ est très bien ### Rétributivisme Walen, _The Stanford Encyclopedia of Philosophy_, « Retributive Justice » >Le mérite a été analysé comme une relation à trois termes entre la personne qui mérite quelque chose, ce qu'elle mérite et ce en vertu de quoi elle le mérite. Ceux-ci peuvent être utilement désignés, respectivement, comme le sujet du mérite, l'objet du mérite et la base du mérite. (Feinberg 1970 ; Berman 2011 : 437) Rétributivisme est lié à une forme de mérite |> quand on vole, on crée une injustice : nous ne méritons pas ça (Morris, _Monist_, « Persons and Punishment ») -> problèmes : - besoin de croire que la distribution initiale est juste - difficile de déterminer le quantum de la peine Objection général au rétributivisme, Murphy, _Criminal Law and Philosophy_, « Legal Moralism and Retribution Revisited » (Murphy était rétributiviste) >Mon enthousiasme pour régler mes comptes et rétablir l'équilibre par le biais d'une justice rétributive était peut-être en partie le prolongement de ce que Nietzsche appelait « une âme qui cligne de l’œil » : l'âme d'un commerçant ou d'un comptable. Si j'avais été une personne plus gentille, moins colérique, plus généreuse et plus noble d'esprit, aurais-je été autant séduit par le rétributivisme que je l'ai été à une époque ? Je ne pense pas. La peine permet aussi d'exprimer l'importance du mal (distinction entre taxe et amende) |> permet de reconnaître l'importance des droits violés |> permet de traiter le délinquant comme un agent moral ### Conséquentialisme Conséquentialisme peut viser à - dissuader - incapacité - réhabiliter - renforcer les valeurs sociales Mais quelles conséquences prendre en compte ? - réelles : qu'est-ce qui marche vraiment ? -> pb du *moral luck* - anticipées : éviter les conséquences futures -> et l'ignorance ? - anticipable : éviter les conséquences futures que l'agent aurait dû anticiper -> comment délimiter ce que l'agent aurait dû anticiper Objection de la maximisation des bonnes conséquences |> punir le coupable n'est pas si important que ça tant qu'on prétend punir le coupable |> recherche du coupable ne devient plus crucial Utilitarisme de la règle = réfléchir sur la règle visant à maximiser les bonnes conséquences Utilitarisme de l'acte = réfléchir pour chaque acte pour maximiser les bonnes conséquences -> le mode de réflexion change grandement notre pov moral Hart, _Punishment and Responsibility_ |> réponse conséquentialiste pour « pourquoi faut-il punir ? » |> réponse rétributiviste pour la distribution de la peine ![[Pasted image 20251127120330.png]] ## B. Quoi punir ? ### Paternalisme, anti-paternalisme Paternalisme = interférence avec la liberté d'action d'une personne se référant exclusivement pour des valeurs bonnes pour la personne concernée (définition de G. Dworkin) |> aucune loi n'est paternaliste en soi |> une loi est paternaliste quand elle vise à protéger les personnes qu'elle contraint John Stuart Mill, _De la liberté_ |> Mill est un utilitariste libéral héritier de Bentham |> le principe de non-nuisance, le *harm principle* >La seule raison légitime que puisse avoir une communauté pour user de force contre un de ses membres, est de l’empêcher de nuire aux autres. [...] Sur lui-même, sur son corps et sur son esprit, l’individu est souverain. Principe applicable pour Mill >Il convient de le dire, je néglige tout avantage que je pourrais tirer pour mon argumentation, de l’idée du droit abstrait comme chose indépendante de l’utilité. L’utilité est la solution suprême de toute question morale ; mais ce doit être l’utilité dans le sens le plus étendu du mot, l’utilité fondée sur les intérêts permanents de l’homme, comme être progressif. Construction du marché des idées (*market place of ideas*) pour justifier la liberté d'expression |> le vrai émerge toujours du faux |> permet aussi d'éviter de créer un dogme vrai -> on doit croire aux choses vraies pour des bonnes raisons -> les mêmes raisons pour le principe de non-nuisance Le paternalisme touche *la manière de justifier une loi* et non son contenu Problème de la vision de Mill -> pense que l'humain est rationnel |> Hart, _Law, liberty, morality_ |> l'humain n'est pas forcément rationnel et ne sait pas forcément ce qu'il vaut le mieux pour lui -> le consommateur est très vulnérable par manque de connaissance |> beaucoup de failles psychologiques dans l'humain Préférence adaptative / contre-adaptative |> préférence adaptative = être content de ce qu'on a, peu importe si on le pense vraiment |> préférence contre-adaptative = n'être jamais content de ce qu'on a, peu importe si on le pense vraiment -> choix relevant de ce type de préférence n'est donc pas libre Dworkin, _Paternalism_ >Puisque nous sommes tous conscients de nos propensions irrationnelles, de nos lacunes cognitives et émotionnelles, ainsi que de notre ignorance évitable et inévitable, il est rationnel et prudent de notre part de souscrire à des « polices d'assurance sociale ». Nous pouvons débattre des avantages et des inconvénients des mesures paternalistes proposées en termes de ce que des individus pleinement rationnels accepteraient comme formes de protection. [...] Je suggère que nous considérions l'imposition d'interventions paternalistes dans ce type de situations comme une sorte de police d'assurance que nous souscrivons pour nous prémunir contre des décisions lourdes de conséquences, potentiellement dangereuses et irréversibles. ### Droit et moralité Le droit doit-il sanctionner l'immoralité ne nuisant pas à autrui ? |> Devlin, « La morale et le droit pénal » Société a besoin d'exprimer un jugement moral pour être une société |> besoin d'un noyau moral commun pour fonder une société Société a le droit d'utiliser la moralité pour préserver son existence Ce qui permet de décider la société est le bon sens Hart contredit ça |> le noyau de la moralité dans la société est complexe |> l'unicité de la moralité est peu évidente |> la définition entre une société et sa moralité est aussi peu intuitive -> quelle valeur morale à faire respecter la morale pour de mauvaises raisons ? ## C. Comment punir ? ## D. Qui punir ? Pour être punissable, faut-il avoir agi librement ? Loi de Hume -> impossible d'obtenir une description normative depuis une description descriptive |> l'inverse est aussi impossible